SM FONDE EN 1824 SEGUIN-MANUEL

SEGUIN-MANUEL, SARL

Présentation de la marque SM FONDE EN 1824 SEGUIN-MANUEL

Déposée par voie électronique le 1 octobre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEGUIN-MANUEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SM FONDE EN 1824 SEGUIN-MANUEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-42 du 22 octobre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEGUIN-MANUEL domicilié(e) 2 rue de l'Arquebuse - 21200 - Beaune - France et immatriculée sous le numéro RCS 516 520 129 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEGUIN-MANUEL domicilié(e) 2 rue de l'Arquebuse - 21200 - Beaune - France.

La marque SM FONDE EN 1824 SEGUIN-MANUEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3770853.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SM FONDE EN 1824 SEGUIN-MANUEL est expirée depuis le 1 octobre 2020.

SEGUIN-MANUEL a également déposé les autres marques suivantes : SEGUIN-MANUEL MS FONDE EN 1824 , LA POULETTE , OEIL DE PERDRIX